Préambule

Toute commande passée, via le site internet www.V7Eenergy.com est soumise aux présentes conditions générales de vente dont le client déclare avoir pris connaissance et les accepter expressément et sans réserve. 

Ces présentes conditions visent à définir les modalités de vente entre MARKET SPIRIT et l'utilisateur, de la commande aux services, en passant par le paiement et la livraison. Les présentes conditions générales de vente, sont systématiquement portées à la connaissance de chaque acheteur pour lui permettre de passer commande sur le présent site Internet à l'exclusion de toutes autres conditions.

Identification de la société : MARKET SPIRIT - RCS de Lyon - code APE 772c

Siège Social : 27 rue de la Villette - 69003 LYON

Conditions particulières de vente sur Internet :

Le client reconnaît avoir pris connaissance au moment de la validation de sa commande, des conditions particulières de ventes présentées sur son écran (descriptif du produit, prix, particularités et conditions des offres) ou tout autre document commercial et déclare expressément les accepter sans réserve. L'envoi de sa commande matérialise son acceptation pleine et entière des conditions particulières applicables à la commande. Les photographies et illustrations accompagnant les produits sur le site internet n'ont pas de valeur contractuelle et ne saurait donc engager la responsabilité de la Société MARKET SPIRIT.La Société MARKET SPIRIT ne saurait être tenue pour responsable d'un problème survenu suite à une utilisation non conforme aux recommandations portées sur le produit et sur son emballage.

Article 1 : Objet

Les présentes conditions générales de vente ont pour objet, d'une part, d'informer tout éventuel consommateur sur les conditions et modalités dans lesquelles le vendeur (« MARKET SPIRIT ») procède à la vente et à la livraison des produits commandés et, d'autre part, de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente de produits par MARKET SPIRIT  au consommateur (« l'Acheteur »). Elles s'appliquent, sans restriction ni réserves, à l'ensemble des ventes, des produits proposés par MARKET SPIRIT  sur son site Internet www.V7Energy.com .En conséquence, le fait pour toute personne de commander un produit proposé à la vente sur le site Internet de MARKET SPIRIT  emporte acceptation pleine et entière des présentes conditions générales de vente dont l'Acheteur reconnaît avoir pris connaissance préalablement à sa commande.L'Acheteur préalablement à sa commande, déclare que : l'achat de produits sur le site Internet de MARKET SPIRIT  est sans rapport direct avec son activité professionnelle et est limité à une utilisation strictement personnelle ; et avoir la pleine capacité juridique, lui permettant de s'engager au titre des présentes conditions générales de vente.

MARKET SPIRIT  se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente.

Article 2 : Produits - Prix

Produits

Conformément à l'article L. 111-1 du code de la consommation, l'Acheteur peut, préalablement à sa commande, prendre connaissance, sur le site Internet de MARKET SPIRIT, des caractéristiques essentielles du ou des produit(s) qu'il désire commander.L'Acheteur sélectionne un ou plusieurs produits parmi les différentes catégories proposées sur le site Internet de MARKET SPIRIT. Les offres présentées par MARKET SPIRIT sont valables dans la limite des stocks disponibles. Pour les produits non stockés dans ses entrepôts, les offres présentées par MARKET SPIRIT sont valables sous réserve de disponibilités chez ses fournisseurs. 

En cas d'indisponibilité de l'un des produits, l'Acheteur en sera informé au plus tard lors de la livraison de la commande. Il est d'ores et déjà précisé que MARKET SPIRIT pourra substituer le(s) produit(s) indisponible(s) par un (des) produit (s) similaires, de valeur au moins équivalente. S'il désire ne pas conserver le produit substitué, l'Acheteur aura la possibilité d'obtenir le remboursement du produit remplacé. Pour ce faire, l'Acheteur devra retourner le produit substitué, non utilisé, si possible dans son conditionnement et son emballage d'origine, à l'adresse suivante : MARKET SPIRIT, Suzana Pimenta, 110 rue du Companet, 69140, Rillieux la Pape. L'Acheteur veillera à joindre à son colis une demande écrite précisant les raisons du retour et le numéro de sa commande.

L'Acheteur ayant pris connaissance des produits et de leurs caractéristiques, commercialisés par MARKET SPIRIT, a sous sa seule responsabilité et en fonction de ses besoins tels qu'ils les a préalablement déterminés avant toute commande, porté son choix sur le ou les produits faisant l'objet de sa commande. En outre, l'Acheteur connaissant seul les produits qu'il possède et utilise, est seul juge de la compatibilité des produits commandés avec ceux qu'il utilise. Il appartient exclusivement à l'Acheteur, s'il ne s'estime pas suffisamment compétent, de se faire assister d'un conseil.

MARKET SPIRIT se réserve le droit de modifier l'assortiment de produits en fonction notamment des contraintes liées à ses fournisseurs. Les photographies, graphismes et les descriptions des produits proposés à la vente ne sont qu'indicatifs et n'engagent nullement le vendeur. Au cas où un fournisseur modifierait un produit, la représentation graphique de celui-ci ne saurait engager la responsabilité du vendeur ni même affecter la validité de la vente.

Prix

Les prix sont indiqués en Euros et sont valables en France métropolitaine, Corse, Monaco, DOM TOM, et Union Européenne. Ils tiennent compte d'éventuelles réductions ainsi que de la T.V.A., applicable au jour de la commande sauf modifications importantes des charges et notamment de la TVA. Les prix de nos produits sont indiqués en Euros TTC et hors frais d'envois et d'emballage. Toutes les commandes sont payables en Euros quelle que soit l'origine de la commande et/ou l'adresse de livraison du colis. Toutes les factures seront libellées en Euros. 

Les prix sont ceux fixés par la Société MARKET SPIRIT et peuvent différer des prix observés chez certains revendeurs, comme les grandes et moyennes surfaces, qui sont libres de fixer leurs propres prix de vente.

Il est précisé que les éventuelles promotions accordées sous forme de bons de réduction ne sont valables que pour une seule commande par foyer et sur une période de validité donnée. Les prix indiqués sur le site sont garantis jusqu'à la date limite de validité indiquée dans l'offre et dans la limite des stocks disponibles. MARKET SPIRIT se réserve le droit, ce que l'Acheteur accepte, de modifier ses prix à tout moment mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement de la commande, sous réserve néanmoins de la disponibilité des dits produits.

Il se peut que pour des raisons techniques nous soyons amenés à changer le conditionnement de certains produits. Le nombre d'unités de produits servi sera alors équivalent aux indications commerciales indiquées lorsque la commande a été enregistrée. Le prix retenu pour servir une commande est celui en vigueur lors de l'enregistrement de la commande.

Article 3 : enregistrement et validation de la commande

L'acheteur peut passer sa commande uniquement par internet en se connectant sur le site www.V7Energy.com . Son panier constitue son bon de commande. Toute commande suppose l'adhésion sans restriction ni réserve aux présentes conditions générales de vente. A partir du moment où l'Acheteur a enregistré sa commande en cliquant sur l'icône «Valider», il est considéré comme ayant accepté en connaissance de cause et sans réserve les présentes conditions générales de vente, les prix, volumes et quantités des produits proposés à la vente et commandés. MARKET SPIRIT recommande à l'Acheteur de conserver les informations contenues dans la confirmation de commande envoyée par MARKET SPIRIT sur un document papier ou informatique. MARKET SPIRIT vend les produits présents sur son site Internet uniquement au détail et à des consommateurs finaux. Toute commande ne correspondant pas manifestement à une vente au détail et, plus généralement, toute commande frauduleuse ou présumée comme telle, sera considérée par MARKET SPIRIT comme nulle et non avenue.

La commande ne peut être enregistrée sur le site que si l'utilisateur a bien suivi les instructions données par MARKET SPIRIT. 

La société s'engage à honorer les commandes reçues sur le site Internet uniquement dans la limite des stocks disponibles des produits. A défaut de disponibilité du produit, notre service client s'engage à en informer au plus vite l'utilisateur pour lui proposer un produit de remplacement ou pour procéder au remboursement de sa commande. 

Nous nous engageons à accepter votre commande dans les termes des présentes conditions générales de vente. En confirmant votre commande, Vous acceptez l'intégralité des présentes conditions générales de vente mises à votre disposition sur le site, et reconnaissez en avoir une parfaite connaissance, renonçant de ce fait à vous prévaloir de tout document contradictoire, et notamment de vos propres conditions générales d'achat, l'acte d'achat entraînant acceptation de ces conditions générales de vente. Cette confirmation ainsi que l'ensemble des données que nous aurons enregistrées constitueront la preuve de nos transactions. 

Si vous choisissez de passer commande, vous devrez saisir les informations nécessaires pour la facturation et la livraison des articles. Les informations que vous délivrerez vous engagent. En cas d'erreur dans le libellé des coordonnées de livraison, la Société MARKET SPIRIT ne saurait être tenue responsable de l'impossibilité de livrer le(s) article(s).

A chaque étape du traitement de votre commande (validation et expédition de votre commande) un mail vous est automatiquement envoyé à l'adresse que vous nous aurez indiquée. En outre, en cas d'indisponibilité temporaire ou définitive des produits, un mail vous sera envoyé.

La société MARKET SPIRIT ne garantie pas la continuité, l'accès, le fonctionnement et la disponibilité du site www.suzanapimenta.com  et des services y afférant. De ce fait, sa responsabilité ne pourrait être engagée en cas de dommage ou inconvénient inhérent à l'utilisation du réseau Internet, notamment une rupture de service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatique. 

En cas d'impossibilité de satisfaire la commande passée, pour quelques raisons que ce soit, la société MARKET SPIRIT dispose de 72 heures (hors samedis, dimanches et jours fériés) pour vous en informer par mail et, le cas échéant, pour vous demander de modifier ou d'annuler votre commande.Sauf preuve contraire, les données enregistrées sur le site www.V7Energy.com constituent la preuve de l'ensemble des transactions passées entre la Société MARKET SPIRIT et ses clients.

Votre commande ne pourra être effective que lorsque vous aurez déclaré avoir pris connaissance des présentes Conditions Générales de Vente. La validation définitive de votre commande constituera un engagement irrévocable de votre part ne pouvant être remis en cause que dans les cas limitativement prévus par les présentes conditions. Toute commande validée est réputée ferme et définitive, sous réserve du droit de rétractation qui vous est accordé et qui est défini ci-dessous. Toute commande ne peut être annulée qu'avec le consentement de la Société MARKET SPIRIT, étant entendu que les frais engagés par cette annulation seront à votre seule charge.  En tout état de cause, la validation définitive de votre commande vaut acceptation des prix et emporte votre adhésion sans retenue aux présentes Conditions Générales de Vente.

Article 4 : Paiement

Le paiement de la totalité du prix est dû à la commande. Il peut s'effectuer uniquement par carte bancaire. Le paiement doit être réalisé lors de la commande en ligne par l'Acheteur. A aucun moment, les sommes versées ne pourront être considérées comme des arrhes ou des acomptes. Toutes les commandes sont payables en euros.

Le paiement s'effectue sur les serveurs bancaires sécurisés de notre partenaire (Banque Rhône Alpes). Ceci implique qu'aucune information bancaire vous concernant ne transite via le site de La société MARKET SPIRIT. Les coordonnées de votre carte de crédit sont cryptées grâce au protocole SSL (Secure Socket Layer) et ne transitent jamais en clair sur le réseau. Le paiement est directement effectué auprès de la banque. Le paiement par carte bancaire est donc parfaitement sécurisé; votre commande sera ainsi enregistrée et validée dès l'acceptation du paiement par l'établissement bancaire.La Société MARKET SPIRIT ne sera pas tenue de procéder à la livraison des produits commandés par le Client si le prix ne lui a pas préalablement été réglé en totalité. 

La Société MARKET SPIRIT se réserve le droit d'annuler ou de refuser toute commande d'un client avec lequel il existerait un litige au paiement d'une commande antérieure.

MARKET SPIRIT se réserve le droit de suspendre ou d'annuler toute commande et/ou livraison, quelle que soit sa nature et niveau d'exécution, en cas de non-paiement de toute somme qui serait due par l'Acheteur, en cas d'incident de paiement, ou en cas de fraude ou tentative de fraude relative à l'utilisation du site Internet de MARKET SPIRIT.MARKET SPIRIT se réserve le droit de demander une photocopie de la carte d'identité et/ou de la carte bancaire (recto uniquement) de l'Acheteur pour tout paiement par carte bancaire. Pour les montants supérieurs à 200 euros TTC, MARKET SPIRIT se réserve le droit de demander une photocopie certifiée conforme d'une pièce d'identité. Dans le cadre de la lutte contre les fraudes sur Internet, les informations relatives à votre commande pourront être transmises à tout tiers pour vérification. 

Afin d'assurer la sécurité du paiement par carte bancaire, le client se voit dans l'obligation de transmettre à MARKET SPIRIT le cryptogramme visuel de sa carte bancaire. L'Acheteur garantit à MARKET SPIRIT qu'il dispose des autorisations nécessaires pour utiliser le mode de paiement qu'il aura choisi, lors de l'enregistrement de son bon de commande.

Article 5 : Livraisons, réceptions, délais et frais d'envois

La livraison se fait à l'adresse spécifiée par le client lors du passage de sa commande. Elle ne pourra intervenir qu'une fois la commande validée par le client et le paiement effectué dans son intégralité. Les centres de paiement bancaire éventuellement concernés auront donc donné au préalable leur accord de paiement. En cas de refus des dits centres, la commande sera automatiquement annulée. Par ailleurs, la société MARKET SPIRIT se réserve le droit de refuser toute commande d'un client avec lequel un litige en cours existerait, ou aurait ultérieurement existé.

Sauf disposition contraire, la livraison est faite à l'adresse que vous avez indiqué lors de votre commande. Les risques seront à la charge du transporteur à compter de la date à laquelle les produits commandés auront quitté les locaux. Les délais de livraison sont ceux garantis par nos partenaires La Poste et Chronopost

Nous livrons vos commandes: 

- A  domicile,

- A une autre adresse particulière que vous nous indiquez. 

Si vous souhaitez faire une commande cadeau, indiquez-le nous dans les remarques de livraison (fiche de coordonnés clients). Nous vous enverrons un mail de confirmation et le colis sera alors envoyé à cette adresse particulière avec un bordereau d'envoi sans prix. Sauf cas particulier ou indisponibilité d'un ou plusieurs articles, les articles commandés seront livrés en une seule fois. 

Les frais de livraison sont à la charge de l'acheteur, sauf promotion ou offre spéciale, et sont affichés dans le panier. 

Si l'article commandé est disponible en stock, le délai d'expédition est selon le mode d'expédition choisi, d'environ 2 jours ouvrés pour toute commande passée avant 14h00, et 3 jours après. Ces délais sont communiqués à titre indicatif. En cas de rupture de stock, le délai de réapprovisionnement varie entre 5 à 30 jours en fonction du produit. Les délais de livraison ne débuteront qu'à partir de la date de paiement de la commande.

En cas de force majeure ou d'événements exceptionnels (catastrophe naturelle, épidémie, grèves, etc.) retardant ou interdisant la livraison des marchandises, la société MARKET SPIRIT est dégagée de toute responsabilité. Dans tous les cas, la livraison dans les délais ne peut intervenir que si le client est à jour de ses obligations envers la société MARKET SPIRIT.

En signant le bordereau de livraison, le client accepte les produits livrés en l'état et dès lors aucune réclamation relative à des dommages subits durant le transport ne sera acceptée. Il est de la responsabilité du client d'effectuer toutes vérifications et de faire toutes réserves à l'arrivée du matériel et d'exercer, le cas échéant, tous recours contre le transporteur. Si au moment de la livraison, l'emballage d'origine est abîmé, déchiré, ouvert, vous devez alors vérifier l'état des articles. S'ils ont été endommagés, vous devez impérativement refuser le colis et noter une réserve sur le bordereau de livraison (colis refusé car ouvert ou endommagé).

A la réception des marchandises, le client doit immédiatement vérifier leur état et leur conformité par rapport au contrat. Toutes réclamations relatives à un défaut des marchandises livrées, à une inexactitude dans les quantités ou à une référence erronée par rapport à la commande confirmée par la société MARKET SPIRIT, doivent être formulées par email ou par écrit sous forme de lettre recommandée avec accusé de réception dans un délai de quatre jours à réception des marchandises à défaut de quoi le droit à la réclamation cessera d'être acquis. Tout retour de marchandises nécessite l'accord préalable de la société MARKET SPIRIT.

- Envois par La Poste en Colissimo Expert :

La livraison est effectuée par le facteur à l'adresse indiquée par l'Acheteur sur le bon de commande. Un bordereau de distribution accusé de réception devra être signé par l'Acheteur ou le destinataire des produits commandés. En cas d'absence, l'Acheteur ou le destinataire des produits commandés reçoit un avis de passage de son facteur, ce qui lui permet de retirer les produits commandés, au bureau de poste le plus proche, pendant un délai de quinze jours. L'Acheteur ou le destinataire des produits commandés est tenu de vérifier, en présence du préposé de la poste ou du livreur, l'état de l'emballage de la marchandise et son contenu à la livraison. Dans l'hypothèse où l'Acheteur ou le destinataire des produits commandés constaterait une avarie ou un manquant, que ce soit sur l'état ou le contenu de son colis, l'Acheteur ou respectivement le destinataire des produits commandés est tenu d'appliquer la procédure Colissimo (notamment signaler les dommages dus, toutes réclamations et réserves) et de refuser la marchandise en émettant immédiatement un constat d'anomalie auprès du préposé de la Poste (constat 170) et de signaler ces incidents à MARKET SPIRIT en appelant le service client de MARKET SPIRIT dans un délai maximum de 7 jours ouvrés.

En France : délai  4 à 5 jours ouvrés

TARIFS : 5,50€ pour les colis < 5kg ; 10,00€ pour les colis 5 à 10kg

Il est ici précisé que la Société MARKET SPIRIT ne saurait être tenue pour responsable des retards de livraison des services postaux. Ces délais sont communiqués à titre indicatif et un dépassement éventuel ne pourra donner lieu à aucun dommage et intérêts, retenue ou annulation de la commande par le client. Les informations énoncées par le client lors de l'identification ou lors de la prise de commande engagent celui-ci : en cas de défaut de renseignements des informations ou en cas d'erreur dans le libellé des coordonnées du client, la Société MARKET SPIRIT ne saurait être tenue pour responsable de l'impossibilité dans laquelle elle pourrait être de livrer la commande. Une commande ne peut être livrée qu'une seule fois. 

Les offres de produits s'entendent dans la limite des stocks disponibles et sans engagement particulier du vendeur. Les indications sur la disponibilité des produits sont fournies au moment de la passation de la commande. Le client s'engage à prendre livraison des marchandises livrées à l'adresse qu'il a indiquée sur son bon de commande. Le client s'engage à être présent à l'adresse de livraison lors de la présentation du colis par les services postaux. Dans l'hypothèse ou le client ne serait pas présent lors de la présentation du colis, le client s'engage à venir retirer son colis auprès des services postaux à l'adresse qui sera indiquée sur l'avis de passage et dans les délais indiqués. Le client s'engage à signer le bon d'émargement ou de livraison présenté par les services postaux, sur lequel il pourra porter toute remarque concernant les produits livrés. Par cette signature, le client reconnaît avoir reçu le colis. En signant le bordereau de livraison, le client accepte les produits livrés en l'état et dès lors aucune réclamation relative à des dommages subits durant le transport ne sera acceptée. Il est de la responsabilité du client d'effectuer toutes vérifications et de faire toutes réserves à l'arrivée du matériel et d'exercer, le cas échéant, tous recours contre le transporteur. Si au moment de la livraison, l'emballage d'origine est abîmé, déchiré, ouvert, vous devez alors vérifier l'état des articles. S'ils ont été endommagés, vous devez impérativement refuser le colis et noter une réserve sur le bordereau de livraison (colis refusé car ouvert ou endommagé).A défaut d'avoir respecté ces formalités, les produits seront réputés conformes et exempts de tout vice apparent et aucune réclamation ne pourra être valablement acceptée par la Société MARKET SPIRIT.

Pour toute commande confirmée avant 15h, du lundi au vendredi (hors jours fériés), l'envoi de la commande aura lieu le jour même dans la limite du stock disponible. Tout dépassement éventuel en termes de délais ne pourra donner lieu ni à des dommages intérêts, ni à une retenue ou annulation de la commande par l'Acheteur. En tout état de cause, et conformément aux dispositions de l'article L. 121-20-3 du code de la consommation, les produits commandés seront livrés dans un délai maximum de trente jours à compter du jour suivant celui où l'Acheteur a enregistré sa commande, sous réserve du paiement complet du prix. A défaut de livraison à l'expiration de ce délai, l'Acheteur aura la possibilité d'annuler sa commande. Les sommes versées par l'Acheteur lui seront alors restituées sans délai, à l'exclusion de toute autre indemnisation. L'Acheteur devra faire sa demande par écrit (courrier ou email aux coordonnées indiquées dans la rubrique « Nous contacter » du site Internet de MARKET SPIRIT) ce qui permettra à MARKET SPIRIT d'améliorer la qualité de service qui pourra être proposée à l'Acheteur. MARKET SPIRIT procédera alors à une enquête auprès du transporteur concerné préalablement à l'annulation de la commande de l'Acheteur et au remboursement des produits commandés non livrés.

Informations douanières : Les taxes de douane ou d'importation sont dues dès que le colis atteint son pays de destination. Vous devez vous acquitter des éventuelles taxes supplémentaires de dédouanement. Nous n'avons aucun contrôle sur ces taxes et ne pouvons les prévoir, les politiques douanières variant fortement d'un pays à l'autre. Veuillez contacter votre bureau des douanes local pour de plus amples informations. 

Article 6 : droit de rétractation et satisfaction clients

Dans le cadre des dispositions relatives à la vente à distance (sans la présence physique simultanée des parties) prévues par la loi (Article L.121-20 du Code de la Consommation en vigueur en France), vous disposez d'un délai de sept jours francs pour exercer votre droit de rétractation sans avoir à justifier de motif ni à payer de pénalité, à l'exception des frais de retour qui restent entièrement à votre charge. Le délai visé ci-dessus court à compter de la réception de votre commande par vos soins. Tout au long de ce délai, vous pouvez nous renvoyer à vos frais tout ou partie des articles commandés en bon état et dans leur emballage d'origine et la facture se rapportant à la commande en cause, à l'adresse suivante : la Société MARKET SPIRIT - . Vous pourrez alors choisir entre le remboursement du ou des produits renvoyés par chèque en Euros (hors frais de livraison et dans un délai de 30 jours à compter de la réception du produit retourné) ou l'échange avec un autre article vendu sur le site , moyennant le paiement d'une somme complémentaire ou l'obtention d'un remboursement partiel en cas de différence de prix entre le produit de substitution et le produit renvoyé. L'échange ou le remboursement des articles de votre commande ne sera effectué qu'après vérification par notre Service Clients de la quantité et de la qualité de chaque article pour lequel vous aurez fait valoir votre droit de rétractation. Les articles ne devront pas avoir été utilisés, ni avoir subi de détérioration si minime soit elle et être dans un état de propreté parfaite. Ce droit de rétraction s'exerce sans pénalité, à l'exception des frais de retour et nouveaux frais de livraison éventuels. La Société MARKET SPIRIT s'efforce de satisfaire ses clients en leur proposant un large choix de produits. Notre philosophie vise à prévenir la plupart des petits maux courants par des gestes simples. Nos produits sont à dose dite physiologique, et leur prise ne perturbe généralement pas d'éventuels traitements médicaux. En cas de doute, nous sommes à l'écoute du client et à sa disposition pour toute information complémentaire. Son médecin traitant est également à même de le renseigner. Enfin, nos produits sont pensés, formulés et fabriqués dans le respect de normes strictes de qualité. Si toutefois un produit ne donnait pas entière satisfaction au client, ou si son aspect ne lui semblait pas conforme à ce qu'il devrait être, nous remercions le client de nous le signaler et de nous retourner ce produit défectueux. Nos services réalisent un suivi rigoureux des remarques et répertorient strictement les retours.

Article 7 : Responsabilité

La société MARKET SPIRIT n'a, pour toutes les étapes d'accès au site, du processus de commande, de la livraison ou des services postérieurs, qu'une obligation de moyen. La responsabilité de MARKET SPIRIT ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet, notamment une rupture de service, une intrusion extérieure, ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence.

De plus, MARKET SPIRIT ne saurait être tenu pour responsable de l'inexécution du contrat conclu en cas de rupture de stock ou indisponibilité du produit, de force majeure, de perturbation ou grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications, inondation, incendie. 

Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur. Les photographies et les textes reproduits et illustrant les produits présentés ne sont pas contractuels. En conséquence, la responsabilité de MARKET SPIRIT ne saurait être engagée en cas d'erreur dans l'une de ces photographies ou l'un de ces textes. 

Propriété intellectuelle. Les droits de propriété intellectuelle sur les documents contenus dans le site et chacun des éléments créés pour ce site sont la propriété exclusive de MARKET SPIRIT ou de ses fournisseurs, celle-ci ou ceux-ci ne concédant aucune licence, ni aucun autre droit que celui de consulter le site. La reproduction de tout document publié sur le site est seulement autorisée aux fins exclusives d'information pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d'autres fins étant expressément interdites. Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la Propriété Intellectuelle sauf autorisation préalable de MARKET SPIRIT

Non-validité partielle. Si une ou plusieurs stipulations des présentes conditions générales de vente sont tenues pour non valides ou déclarées comme telles en application d'une loi, d'un règlement ou à la suite d'une décision définitive d'une juridiction compétente, les autres stipulations garderont toute leur force et leur portée.

Non-renonciation. Le fait pour l'une des parties de ne pas se prévaloir d'un manquement auprès de l'autre partie à l'une quelconque des obligations visées au sein des présentes conditions générales de vente ne saurait être interprété pour l'avenir comme une renonciation à l'obligation en cause.

Textes applicables - Juridiction Les ventes de produits de la société MARKET SPIRIT sont soumises à la loi française. Tout litige relatif à l'interprétation, l'exécution ou la rupture du contrat conclu entre MARKET SPIRIT et l'Acheteur, même en cas de pluralité de défendeurs, sera, à défaut d'accord amiable, de la compétence exclusive des tribunaux de Lyon.

Article 8 : Informatique et libertés

Les informations collectées par MARKET SPIRIT lors de toute commande de l'Acheteur sont nécessaires pour la gestion de sa commande par MARKET SPIRIT et ses partenaires commerciaux. Conformément à la loi «Informatique et Libertés» n° 78-17 du 6 janvier 1978, l'Acheteur dispose d'un droit d'accès, de rectification, d'opposition et de suppression aux données le concernant auprès de MARKET SPIRIT en s'adressant par courrier au Service Clients MARKET SPIRIT (coordonnées indiquées dans la rubrique « Nous Contacter » du site Internet de MARKET SPIRIT).Par l'intermédiaire de MARKET SPIRIT, l'Acheteur, qui a expressément donné son contentement, peut être amené à recevoir des propositions commerciales d'autres organismes ou entreprises, ou être informé des offres de MARKET SPIRIT. Si l'Acheteur ne souhaite plus recevoir ces propositions, il peut en informer MARKET SPIRIT par courrier ou par e-mail (coordonnées indiquées dans la rubrique « Nous Contacter » du site Internet ).


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